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Association pour le Maintien dʼune Agriculture Paysanne, Toulouse

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Mentions légales

1. Mentions Légales

AMAP des Minimes
Association régie par la loi de 1901
Association pour le Maintien dʼune Agriculture Paysanne

Siège social de lʼassociation :
Les Pavillons Sauvages
45 rue de Chaussas
31200 TOULOUSE

Pour toute suggestion ou information concernant le site internet, vous pouvez écrire à l’adresse électronique suivante : bonjour@amapdesminimes.org

Hébergement :
La société OVH au capital de 10 174 560 € immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045 dont le siège social se trouve à Roubaix.

Conception / Design / Développement :
DJRO Graphisme
15 rue Adrien Legendre
31200 TOULOUSE
www.djro.fr

2. Objet du site

Le site de lʼAMAP des Minimes (ci-après le « Site ») est un site vitrine qui permet de présenter lʼassociation et ses actualités. Ce site est accessible par le réseau Internet à l’adresse www.amapdesminimes.org sur tous supports compatibles.

3. Données personnelles et cookies

LʼAMAP des Minimes ne collecte aucune donnée à caractère personnel et nʼutilise pas de cookies.

4. Propriété Intellectuelle

Le Site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles ainsi que des données protégées par le droit de la propriété intellectuelle. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents et toute donnée de toute nature contenus dans le Site et chacun des éléments composant le Site (images, illustrations, sons, textes, éléments graphiques, charte…) sont la propriété exclusive de lʼAMAP des Minimes (ci-après le « Contenu »), celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le Site. La reproduction de tout ou partie du Contenu est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins de quelque manière que ce soit et sous quelque forme que ce soit étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, assembler, décompiler (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant au Contenu. Il est également interdit de modifier tout ou partie du Contenu et notamment le logiciel ou d’utiliser des versions modifiées des logiciels en vue notamment d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au Site par un autre moyen que l’interface qui est fournie au Visiteur par lʼAMAP des Minimes à cet effet.

5. Généralités

Les présentes CGU sont soumises au droit français.

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Créé par DJRO Graphisme, direction artistique et graphisme à Toulouse